Les Conseils municipaux
Conseil municipal : jeudi 9 octobre 2025 à 20h, Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Rendu des décisions
INSTITUTIONS
– Suppression d’un poste d’Adjoint au Maire
– Création de poste – accroissement temporaire d’activité – Pôle éducation,
enfance et jeunesse
– Mise à jour du tableau des effectifs – 9 octobre 2025
– Actualisation du RIFSEEP
URBANISME
– Evolution de la convention d’instruction des autorisations d’urbanisme par Toulouse Métropole
– Cession de la parcelle AN 194
FINANCES
– Présentation du rapport annuel 2024 de la société publique locale réseaux d’infrastructures numériques ZEFIL (RIN ZEFIL)
COMMANDE PUBLIQUE
– Approvisionnement de postes de travail : adoption de groupement de commandes entre Toulouse Métropole, ses communes membres, le COSAT et l’établissement public du Capitole
– Achat de logiciels : adoption de groupement de commandes entre Toulouse Métropole, ses communes membres, et le COSAT
– Achat de fournitures de bureau : adoption de groupement de commandes entre Toulouse Métropole, ses communes membres, et le COSAT
– Signature d’une convention d’adhésion à la centrale d’achat Occit’Alim
SOCIAL
– Mode de gestion des attributions des logements sociaux: adoption de l’accord de gestion entre la Métropole et la Mairie de Saint-Alban pour les années 2025, 2026 et 2027.
COMMERCE
– Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l’année 2026
VOEUX
– Vœux pour soutenir nos petites lignes ferroviaires régionales
Comptes-rendus des séances
(mis en ligne après le Conseil municipal, dès sa rédaction. Lorsque le Procès-Verbal est validé, le Compte-Rendu est retiré).
Procès Verbaux des séances
(mis en ligne après validation du Président et du secrétaire de séance, il contient un résumé de la teneur des débats du Conseil municipal).
Procès verbal du Conseil municipal du 7 décembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 28 septembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 8 juin 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 11 avril 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 4 avril 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 janvier 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 janvier 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mars 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 juin 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juillet 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 décembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 8 décembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 novembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 juin 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2020
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