Les Conseils municipaux

 
Conseil municipal : jeudi 9 octobre 2025 à 20h, Salle du Conseil Municipal
 

ORDRE DU JOUR 

Rendu des décisions

INSTITUTIONS

– Suppression d’un poste d’Adjoint au Maire

 

RESSOURCES HUMAINES
– Modifications de temps de travail hebdomadaire inférieur à 10 %

– Création de poste – accroissement temporaire d’activité – Pôle éducation,

enfance et jeunesse

– Mise à jour du tableau des effectifs – 9 octobre 2025

– Actualisation du RIFSEEP

 

URBANISME

– Evolution de la convention d’instruction des autorisations d’urbanisme par Toulouse Métropole

– Cession de la parcelle AN 194

 

FINANCES

– Présentation du rapport annuel 2024 de la société publique locale réseaux d’infrastructures numériques ZEFIL (RIN ZEFIL)

 

COMMANDE PUBLIQUE

– Approvisionnement de postes de travail : adoption de groupement de commandes entre Toulouse Métropole, ses communes membres, le COSAT et l’établissement public du Capitole

– Achat de logiciels : adoption de groupement de commandes entre Toulouse Métropole, ses communes membres, et le COSAT

– Achat de fournitures de bureau : adoption de groupement de commandes entre Toulouse Métropole, ses communes membres, et le COSAT

– Signature d’une convention d’adhésion à la centrale d’achat Occit’Alim

 

SOCIAL

–  Mode de gestion des attributions des logements sociaux: adoption de l’accord de gestion entre la Métropole et la Mairie de Saint-Alban pour les années 2025, 2026 et 2027.

 

COMMERCE

– Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l’année 2026

 

VOEUX

– Vœux pour soutenir nos petites lignes ferroviaires régionales

 

 

Comptes-rendus des séances

(mis en ligne après le Conseil municipal, dès sa rédaction. Lorsque le Procès-Verbal est validé, le Compte-Rendu est retiré).

Procès Verbaux des séances

(mis en ligne après validation du Président et du secrétaire de séance, il contient un résumé de la teneur des débats du Conseil municipal).

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