INSITUTIONS

– Mise à disposition de salles communales durant la période électorale

RESSOURCES HUMAINES

– Adhésion contrat groupe – risques statutaires – Cendre de Gestion 31

– Création d’un poste adjoint direction administratif et technique – pole cadre de vie – 35/35ème

– Création de poste – accroissement temporaire d’activité – pôle cadre de vie –

17,5/35ème

– Création de poste – accroissement temporaire d’activité – pôle éducation, enfance et jeunesse – 17,5/35ème

– Création de poste – accroissement temporaire d’activité – pôle éducation, enfance et jeunesse – 17,5/35ème

– Création de poste – accroissement temporaire d’activité – pôle ressources –

17,5/35ème

– Création de poste – accroissement temporaire d’activité – pôle petite enfance –

17,5/35ème

– Mise à jour du tableau des effectifs – 31 décembre 2025

– Indemnité de maniement de fonds

URBANISME

– Acquisition auprès de la SAFER des parcelles AH0490, AH 0009, AH 0011

FINANCES

– Décision modificative n°1

– Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) – Adoption du

rapport – année 2025

– Subvention attribuée à l’association « Solidarité avec Valky »

COMMANDE PUBLIQUE

– Offre de services de téléphonie mobile RESAH : adoption d’une convention de

groupement de commandes avec des communes de Toulouse Métropole, des CCAS et autres organismes

EDUCATION

– Organisation des rythmes scolaires