Rendu des décisions

INSTIUTIONS

– Conseil de la Métropole – nouvelle répartition des sièges – création de 11 sièges

supplémentaires

RESSOURCES HUMAINES

– Création d’un poste d’agent d’entretien des espaces verts – pôle cadre de vie – 35/35ème

– Création d’un poste de chargé des finances – pôle ressources – 35/35ème

– Création de poste – contrats d’apprentissage

– Création d’un poste de directeur des affaires générales – pôle direction – 35/35ème

– Création d’un poste de chargé des affaires générales – pôle direction – 35/35ème

– Création d’un poste de directeur du CCAS – 35/35ème

– Création d’un poste de chargé d’accueil et assistant de gestion du CCAS – 17,5/35ème

– Création d’un poste de directeur développement ressources humaines – pôle direction –35/35ème

– Création d’un poste de chargé développement ressources humaines – pôle direction –35/35ème

– Création d’un poste de responsable petite enfance – pôle petite enfance – 35/35ème

– Suppression de poste – agent d’accompagnement à l’éducation de l’enfant – pôle éducation, enfance et jeunesse – 20,75/35ème

– Suppression de poste – auxiliaire de puériculture – pôle petite enfance – 35/35ème

– Suppression de poste – agent d’accompagnement à l’éducation de l’enfant – pôle éducation, enfance et jeunesse – 27,05/35ème

– Suppression de poste – agent d’entretien des espaces verts/référent équipements sportifs –pôle cadre de vie – 35/35ème

– Suppression de poste – chargé de la propreté des locaux – pôle cadre de vie – 25/35ème

– Suppression de poste – agent de restauration et d’entretien – pôle petite enfance – 35/35ème

– Création et suppression de postes – avancement de grade au choix

– Mise à jour du tableau des effectifs – 1er juillet 2025

– Plan de formation 2025

– Réévaluation des temps et cycles de travail dans le respect des 1607 heures

– Actualisation du RIFSEEP

URBANISME

– Avis de la commune sur le plan de protection de l’atmosphère (PAA) de

l’agglomération toulousaine.

FINANCES

– Demande d’autorisation pour déposer une demande de subvention à la DRAC

Occitanie – projet d’extension d’ouverture de la bibliothèque

– Intégration du dispositif « Cantine à 1 € » dans la tarification de la restauration scolaire

– Reconduction du Pass’Alban 2025

– Taxe locale pour la publicité extérieure – actualisation des tarifs pour l’année 2026

EDUCATION

– Approbation de la convention territoriale globale entre la commune de Saint-Alban et

la caisse d’allocation familiale

– Actualisation du règlement intérieur du centre d’animation jeunesse (CAJ)

– Adoption de la trame de renouvellement de la convention dans le cadre du projet

éducatif territorial (PEDT)

PETITE ENFANCE

– Actualisation du règlement intérieur du multi accueil Pom d’Api

– Actualisation du règlement intérieur du guichet unique petite enfance

CULTURE

– Adoption des tarifs de la billetterie du Centre culturel

– Don de livres exclus des collections de la bibliothèque