Les Conseils municipaux
Conseil municipal : mercredi 15 avril à 18h30, Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
INSTITUTION
- Désignation des délégués au Syndicat Hersain Bocage
- Désignation d’un représentant au sein de la SPL RIN ZEFIL
- Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
EDUCATION
- Organisation des rythmes scolaires
RESSOURCES HUMAINES
- Création du Comité Social Territorial
Conseil municipal : mardi 21 avril à 18h30, Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
INSTITUTION
- Adoption du règlement budgétaire et financier
- Approbation du compte financier unique 2025
- Affectation des résultats du compte financier unique 2025 au budget primitif 2026
- Vote du budget primitif 2026
- Vote des taux d’imposition 2026
- Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et investissement dans le cadre de la nomenclature de la M57
- Dotation par élèves-écoles 2026
- Attribution des subventions 2026 aux associations – annexe BP 2026
- Attribution d’une subvention au collège de Fenouillet
- Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations
Comptes-rendus des séances
(mis en ligne après le Conseil municipal, dès sa rédaction. Lorsque le Procès-Verbal est validé, le Compte-Rendu est retiré).
Procès Verbaux des séances
(mis en ligne après validation du Président et du secrétaire de séance, il contient un résumé de la teneur des débats du Conseil municipal).
Procès verbal du Conseil municipal du 7 décembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 28 septembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 8 juin 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 11 avril 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 4 avril 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 janvier 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 janvier 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mars 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 juin 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juillet 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 décembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 8 décembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 novembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 juin 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2020
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