INSTITUTIONS
– Désignation des délégués et des suppléants des conseil municipaux pour l’élection
des sénateurs du 27 septembre 2026
– Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
– Désignation d’un représentant auprès du Comité de Bassin d’Emploi Nord 31
– Composition de la CLECT et désignation du représentant
– Modification des statuts de la SPL RIN ZEFIL

RESSOURCES HUMAINES
– Action sociale – chèque cadeau de Noël
– Plan de formation 2026
– Rapport social unique 2024
– Délibération prenant acte de la tenue du débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaire
– Document unique d’évaluation des risques professionnels
– Création de postes – contrats d’apprentissage
– Agent d’accompagnement éducatif – Pôle éducation enfance et jeunesse –
26/35ème
– Agent d’accompagnement éducatif – Pôle éducation enfance et jeunesse –
33/35ème
– Agent d’accompagnement éducatif – Pôle éducation enfance et jeunesse –
33/35ème
– Agent d’accompagnement éducatif – Pôle éducation enfance et jeunesse –
31,5/35ème
– Agent d’accompagnement éducatif – Pôle éducation enfance et jeunesse – 33/35ème
– Agent d’entretien des espaces verts et sportifs – Pôle cadre de vie – 35/35ème
– Assistant petite enfance – Pôle petite enfance/crèche – 35/35ème
– Assistant petite enfance – Pôle petite enfance/crèche – 35/35ème
– Assistant petite enfance – Pôle petite enfance/crèche – 35/35ème
– Agent de surveillance de la voie publique – Police municipale – 35/35ème
– Chargé d’accueil – Pôle ressources – 35/35ème
– Chargé administratif du guichet unique – Pôle éducation enfance et jeunesse – 35/35ème
– Chargé de l’action culturelle – Pôle culture évènementiel et vie associative –
35/35ème
– Chargé de suivi social – CCAS – 35/35ème
– Chargé état-civil – Pôle ressources – 35/35ème
– Chargé de missions – Pôle direction – 35/35ème
– Responsable EAJE – Pôle petite enfance/crèche – 35/35ème
– Chargé du suivi sanitaire et adjointe de la responsable EAJE – Pôle petite
enfance/crèche – 35/35ème
– Responsable RPE – Pôle petite enfance/RPE – 35/35ème
– Suppressions de postes
– Mise à jour du tableau des effectifs – 5 juin 2026

COMMANDE PUBLIQUE
– Achat de produits d’entretien : adoption d’une convention de groupement de
commandes entre Toulouse Métropole et ses membres

FINANCES
– Taxe locale pour la publicité extérieure – actualisation des tarifs pour l’année 2027
– Reconduction du pass’Alban – saison 2026/2027
– Participation aux frais de scolarité demandée aux communes extérieures pour l’année scolaire 2025/2026