– Rendu des décisions

INSTITUTIONS
– Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

FINANCES
– Don à la protection civile – solidarité en faveur des communes sinistrées de Gironde
– Vacations funéraires
– Autorisation engagement « petits travaux urgents » – SDEHG
– Mise en conformité de l’éclairage public – SDEHG
– Rénovation de l’éclairage public impasse des hortensias – SDEHG
– Présentation du rapport annuel 2025 de la société publique locale Réseaux
d’Infrastructures numériques ZEFIL (RIN ZEFIL)

RESSOURCES HUMAINES
– Débat protection sociale complémentaire
– Agent d’accompagnement éducatif – Jean-Jaurès – pôle éducation, enfance et jeunesses – 35/35ème
– Agent d’accompagnement éducatif – Peyronnette – pôle éducation, enfance et jeunesse – 35/35ème
– Chargé du suivi social – CCAS – 35/35ème
– Educateur de jeunes enfants – pôle enfance/crèche – 35/35ème
– Chargé d’animation culturelle – pôle CEVA – 26/35ème
– Responsable Affaires générales et citoyenneté – 35/35ème

SOCIAL
– Rapport de synthèse thématique sur l’accès au logement social dans la grande
agglomération toulousaine

COMMERCE
– Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l’année 2027
– Création d’un marché de Noël et adoption d’un règlement des marchés évènementiels

CULTURE
– Principe de gratuité des autorisations d’occupation temporaire du domaine public communal accordées aux associations accueillies dans le cadre des résidences d’artistes au Centre culture Yves Montand
– Don de livres exclus des collections de la bibliothèque