Les Conseils municipaux
Conseil municipal : Mardi 17 novembre à 20h, Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
– Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2026.
– Compte rendu des décisions du Maire.
INSTITUTION ET AFFAIRES GENERALES
– Création d’un conseil municipal des jeunes.
– Création d’un règlement de fonctionnement du relais petite enfance.
– Transfert d’une compétence facultative à la métropole en matière d’animation et de concertation dans le domaine de la GEMAPI.
FINANCES
– Reversement de la part majorée de la taxe d’aménagement à la commune.
RESSOURCES HUMAINES
– Convention de mise à disposition des personnels au centre communal d’action sociale.
– Créations et suppressions de postes : avancement de grade au choix.
– Création de poste : Chargé de communication H/F – Pôle Ressources – 17.5/35ème.
– Création de poste : Directeur de l’administration générale et de la coordination des services H/F – Pôle Direction – 35/35ème.
– Création de poste : Responsable technique – Pôle Cadre de Vie – 35/35ème.
– Suppressions de postes.
– Mise à jour du tableau des effectifs au 1er décembre 2026.
– Réévaluation des temps et cycles de travail dans le respect des heures légales
obligatoires.
– Mise en place et organisation du régime des astreintes au sein de la collectivité.
– Régime indemnitaire relatif à la Police Municipale.
– Rapport social unique 2025.
CULTURE
– Dispositif « Ma première carte de bibliothèque ».
INFORMATIONS DIVERSES
– Rapport annuel du Syndicat Départemental d’Energie de la Haute Garonne.
– Arrêté métropolitain portant renonciation au transfert de plein droit des pouvoirs de police spéciale des Maires au Président de la Métropole.
Comptes-rendus des séances
(mis en ligne après le Conseil municipal, dès sa rédaction. Lorsque le Procès-Verbal est validé, le Compte-Rendu est retiré).
Procès Verbaux des séances
(mis en ligne après validation du Président et du secrétaire de séance, il contient un résumé de la teneur des débats du Conseil municipal).
Procès verbal du Conseil municipal du 15 septembre 2026
Procès verbal du Conseil municipal du 5 juin 2026
Procès verbal du Conseil municipal du 21 avril 2026
Procès verbal du Conseil municipal du 15 avril 2026
Procès verbal du Conseil municipal du 1er avril 2026
Procès verbal du Conseil municipal du 21 mars 2026
Procès verbal du Conseil municipal du 7 décembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 28 septembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 8 juin 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 11 avril 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 4 avril 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 janvier 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 janvier 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mars 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 juin 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juillet 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 décembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 8 décembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 novembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 juin 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2020
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