Les Conseils municipaux

 
Conseil municipal : Mardi 17 novembre à 20h, Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR 

– Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2026.
– Compte rendu des décisions du Maire.

INSTITUTION ET AFFAIRES GENERALES
– Création d’un conseil municipal des jeunes.
– Création d’un règlement de fonctionnement du relais petite enfance.
– Transfert d’une compétence facultative à la métropole en matière d’animation et de concertation dans le domaine de la GEMAPI.

FINANCES
– Reversement de la part majorée de la taxe d’aménagement à la commune.

RESSOURCES HUMAINES
– Convention de mise à disposition des personnels au centre communal d’action sociale.
– Créations et suppressions de postes : avancement de grade au choix.
– Création de poste : Chargé de communication H/F – Pôle Ressources – 17.5/35ème.
– Création de poste : Directeur de l’administration générale et de la coordination des services H/F – Pôle Direction – 35/35ème.
– Création de poste : Responsable technique – Pôle Cadre de Vie – 35/35ème.
– Suppressions de postes.
– Mise à jour du tableau des effectifs au 1er décembre 2026.
– Réévaluation des temps et cycles de travail dans le respect des heures légales
obligatoires.
– Mise en place et organisation du régime des astreintes au sein de la collectivité.
– Régime indemnitaire relatif à la Police Municipale.
– Rapport social unique 2025.

CULTURE
– Dispositif « Ma première carte de bibliothèque ».

INFORMATIONS DIVERSES
– Rapport annuel du Syndicat Départemental d’Energie de la Haute Garonne.
– Arrêté métropolitain portant renonciation au transfert de plein droit des pouvoirs de police spéciale des Maires au Président de la Métropole.

Comptes-rendus des séances

(mis en ligne après le Conseil municipal, dès sa rédaction. Lorsque le Procès-Verbal est validé, le Compte-Rendu est retiré).

Procès Verbaux des séances

(mis en ligne après validation du Président et du secrétaire de séance, il contient un résumé de la teneur des débats du Conseil municipal).

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