Mentions légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://saint-alban31.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Editeur
Mairie de Saint-Alban – Place Georges Brassens – 31140 Saint-Alban – 05 62 75 93 93
Responsable de la publication
Mr Alain Susigan
Création / Réalisation
Agence de communication : In Situ – contact(at)communication-in-situ.fr
Hébergement
Sources documentaires
- toulouse-metropole.fr
- service-public.fr
- La CNIL
- haute-garonne.fr
- Auteur texte page HISTOIRE : Serge Laborderie
Crédits
Service communication de la ville de Saint-Alban ; Adobe Stock ; Affaires photo créé par ijeab – fr.freepik.com ;
Contenus, photographies, vidéos, logotypes...
Le contenu de ce site internet est la propriété exclusive de la mairie de Saint-Alban en Haute-Garonne. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou demande écrite adressée à la mairie.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La mairie de Saint-Alban s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer, par le biais du formulaire de contact prévu à cet effet.
Hôtel de ville de Saint-Alban
Square Georges Brassens
31140 Saint-Alban
Tél. : 05 62 75 93 93
Fax : 05 62 75 93 90
Service Elioz pour les personnes sourdes et Normal 0 21 false false false FR X-NONE X-NONE /* Style Definitions */ table.MsoNormalTable {mso-style-name:"Tableau Normal"; mso-tstyle-rowband-size:0; mso-tstyle-colband-size:0; mso-style-noshow:yes; mso-style-priority:99; mso-style-parent:""; mso-padding-alt:0cm 5.4pt 0cm 5.4pt; mso-para-margin:0cm; mso-pagination:widow-orphan; font-size:10.0pt; font-family:"Times New Roman",serif;} malentendantes
Accueil : https://bit.ly/3pk3LpX
CCAS : https://bit.ly/46sLgQv
Horaires
Lundi, mardi, jeudi : 9h-12h | 14h-18h
Mercredi : 9h-12h | 13h30-18h
Vendredi : 9h-12h30 | 13h30-17h30
