Les Conseils municipaux

 
Conseil municipal : Jeudi 18 juillet à 19h, Salle du Conseil Municipal
 

ORDRE DU JOUR 

Urbanisme

– Avis de la Commune de Saint-Alban sur le Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUi-H) adopté en Conseil métropolitain le 20 juin 2024

– Convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la société Endroits de Cité – approbation de l’avenant n°1

– Demande d’avis sur une installation classée pour la protection de l’environnement – société MAPEI France 

 

Finances

– Concession de service pour la mise à disposition, l’exploitation, l’entretien et la maintenance des abris voyageurs : adoption d’une convention type tripartite relative à la refacturation des consommations électriques des abris raccordé à l’éclairage public

– Reconduction du Pass Alban 2024

– Attribution des subventions 2024 aux associations – annexe BP 2024

– Participation Frais de scolarité demandée aux communes extérieures pour l’année scolaire 2023/2024

 

Ressources humaines

– Création et suppression de postes – avancement de grade au choix

– Création de poste – contrats d’apprentissage

– Action sociale – chèques cadeaux Noël 

 

Commerces

– Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l’année 2025

 

Culture

– Don de livres exclus des collections de la bibliothèque

 

 

Comptes-rendus des séances

(mis en ligne après le Conseil municipal, dès sa rédaction. Lorsque le Procès-Verbal est validé, le Compte-Rendu est retiré).

Procès Verbaux des séances

(mis en ligne après validation du Président et du secrétaire de séance, il contient un résumé de la teneur des débats du Conseil municipal).

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