Les Conseils municipaux
Conseil municipal : Jeudi 18 juillet à 19h, Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Urbanisme
– Avis de la Commune de Saint-Alban sur le Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUi-H) adopté en Conseil métropolitain le 20 juin 2024
– Convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la société Endroits de Cité – approbation de l’avenant n°1
– Demande d’avis sur une installation classée pour la protection de l’environnement – société MAPEI France
Finances
– Concession de service pour la mise à disposition, l’exploitation, l’entretien et la maintenance des abris voyageurs : adoption d’une convention type tripartite relative à la refacturation des consommations électriques des abris raccordé à l’éclairage public
– Reconduction du Pass Alban 2024
– Attribution des subventions 2024 aux associations – annexe BP 2024
– Participation Frais de scolarité demandée aux communes extérieures pour l’année scolaire 2023/2024
Ressources humaines
– Création et suppression de postes – avancement de grade au choix
– Création de poste – contrats d’apprentissage
– Action sociale – chèques cadeaux Noël
Commerces
– Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l’année 2025
Culture
– Don de livres exclus des collections de la bibliothèque
Comptes-rendus des séances
(mis en ligne après le Conseil municipal, dès sa rédaction. Lorsque le Procès-Verbal est validé, le Compte-Rendu est retiré).
Procès Verbaux des séances
(mis en ligne après validation du Président et du secrétaire de séance, il contient un résumé de la teneur des débats du Conseil municipal).
Procès verbal du Conseil municipal du 7 décembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 28 septembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 8 juin 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 11 avril 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 4 avril 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 janvier 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 janvier 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mars 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 juin 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juillet 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 décembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 8 décembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 novembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 juin 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2020
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Hôtel de ville de Saint-Alban
Square Georges Brassens
31140 Saint-Alban
Tél. : 05 62 75 93 93
Fax : 05 62 75 93 90
Service Elioz pour les personnes sourdes et malentendantes
Accueil : https://bit.ly/3pk3LpX
CCAS : https://bit.ly/46sLgQv
Horaires
Lundi, mardi, jeudi : 9h-12h | 14h-18h
Mercredi : 9h-12h | 13h30-18h
Vendredi : 9h-12h30 | 13h30-17h30
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