Les Conseils municipaux

 
Conseil municipal : mardi 10 décembre à 19h30, Salle du Conseil Municipal
 

ORDRE DU JOUR 

– Compte-rendu de décision

 

INSTITUTION

Modification de la composition des commissions communication-fêtes et cérémonies, et économie-emploi-commerces

 

RESSOURCES HUMAINES

– Création de postes de vacataires pour le recensement 2025, modalités de rémunération et nomination du coordonnateur et du coordonnateur adjoint

– Création d’un poste d’agent de restauration et d’entretien – pôle Education, enfance et jeunesse – temps non complet 31,6/35ème

– Création de poste – accroissement temporaire d’activité – pôle Education, enfance et jeunesse – 17,5/35ème

– Création de poste – accroissement temporaire d’activité – pôle ressources – 17,5/35ème

– Régime indemnitaire de la Police Municipale

– Remboursement des frais professionnels

– Mise à jour du Document unique d’évaluation des risques professionnels

– Mise à jour du tableau des effectifs au 10 décembre 2024

– Adhésion au contrat de prévoyance du CDG31

 

URBANISME

– Convention pour l’installation d’un relais de radio téléphonie mobile SFR – stade Marius Coudon

– Avant-projet du SDEHG pour la mise en place d’un éclairage sur le coeur de ville

 

FINANCES

– Réalisation d’un emprunt de 1 500 000 € auprès de la Banque Postale

– Demande d’autorisation pour déposer une demande de subvention au titre de la DETR 2025 – aménagement du 2ème étage de la Mairie

– Présentation du rapport annuel 2023 de la société publique local réseaux d’infrastructures numériques ZEFIL (RIN ZEFIL)

– Attribution d’une subvention au collège de Fenouillet

 

EDUCATION

– Signature d’une convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne

– Participation auprès du CCAS de Gagnac-sur-Garonne dans le cadre du projet de la communauté territoriale de Valky

– Approbation des premiers éléments de la CTG et signature d’un acte d’engagement

 

Comptes-rendus des séances

(mis en ligne après le Conseil municipal, dès sa rédaction. Lorsque le Procès-Verbal est validé, le Compte-Rendu est retiré).

Procès Verbaux des séances

(mis en ligne après validation du Président et du secrétaire de séance, il contient un résumé de la teneur des débats du Conseil municipal).

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