Les Conseils municipaux
Conseil municipal : mardi 10 décembre à 19h30, Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
– Compte-rendu de décision
INSTITUTION
–Modification de la composition des commissions communication-fêtes et cérémonies, et économie-emploi-commerces
RESSOURCES HUMAINES
– Création de postes de vacataires pour le recensement 2025, modalités de rémunération et nomination du coordonnateur et du coordonnateur adjoint
– Création d’un poste d’agent de restauration et d’entretien – pôle Education, enfance et jeunesse – temps non complet 31,6/35ème
– Création de poste – accroissement temporaire d’activité – pôle Education, enfance et jeunesse – 17,5/35ème
– Création de poste – accroissement temporaire d’activité – pôle ressources – 17,5/35ème
– Régime indemnitaire de la Police Municipale
– Remboursement des frais professionnels
– Mise à jour du Document unique d’évaluation des risques professionnels
– Mise à jour du tableau des effectifs au 10 décembre 2024
– Adhésion au contrat de prévoyance du CDG31
URBANISME
– Convention pour l’installation d’un relais de radio téléphonie mobile SFR – stade Marius Coudon
– Avant-projet du SDEHG pour la mise en place d’un éclairage sur le coeur de ville
FINANCES
– Réalisation d’un emprunt de 1 500 000 € auprès de la Banque Postale
– Demande d’autorisation pour déposer une demande de subvention au titre de la DETR 2025 – aménagement du 2ème étage de la Mairie
– Présentation du rapport annuel 2023 de la société publique local réseaux d’infrastructures numériques ZEFIL (RIN ZEFIL)
– Attribution d’une subvention au collège de Fenouillet
EDUCATION
– Signature d’une convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne
– Participation auprès du CCAS de Gagnac-sur-Garonne dans le cadre du projet de la communauté territoriale de Valky
– Approbation des premiers éléments de la CTG et signature d’un acte d’engagement
Comptes-rendus des séances
(mis en ligne après le Conseil municipal, dès sa rédaction. Lorsque le Procès-Verbal est validé, le Compte-Rendu est retiré).
Procès Verbaux des séances
(mis en ligne après validation du Président et du secrétaire de séance, il contient un résumé de la teneur des débats du Conseil municipal).
Procès verbal du Conseil municipal du 7 décembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 28 septembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 8 juin 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 11 avril 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 4 avril 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 janvier 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 janvier 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mars 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 juin 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juillet 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 décembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 8 décembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 novembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 juin 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2020
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Mercredi : 9h-12h | 13h30-18h
Vendredi : 9h-12h30 | 13h30-17h30
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