Les Conseils municipaux

 
Conseil municipal : Jeudi 7 décembre à 20h Salle du Conseil Municipal
 

ORDRE DU JOUR 

DOMAINE ET PATRIMOINE

– Création d’un marché de noël plein air

 
 

FINANCES

– Décision modificative n°2

– Décision modificative n°3

– Versement de la prime pouvoir d’achat

– Révision des tarifs ALAE et ALAE mercredi

– Révision des tarifs ALSH / club préados

– Révision des tarifs cantine

– Demande d’autorisation de dépôt de subvention à l’Etat – extension du groupe scolaire Jean Jaurès

– Travaux SDEHG – rénovation de l’éclairage public

 

ASSOCIATIONS 

– Modification des critères d’attribution des subventions aux associations


CULTURE

– Don de livre exclus des collections de la bibliothèque

RESSOURCES HUMAINES :

– Modification du régime indemnitaire de la police municipale

– Création et suppression de poste

– Mise à jour du tableau des effectifs

– Adhésion au contrat groupe prévoyance du CDG 31

– Adhésion au contrat groupe mutuelle du CDG 31

Procès Verbaux des séances

(mis en ligne après validation du Président et du secrétaire de séance, il contient un résumé de la teneur des débats du Conseil municipal).

Comptes-rendus des séances

(mis en ligne après le Conseil municipal, dès sa rédaction. Lorsque le Procès-Verbal est validé, le Compte-Rendu est retiré).

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