Les Conseils municipaux

 
Prochain Conseil : Jeudi 28 juillet à 19h Salle du Conseil Municipal
 

ORDRE DU JOUR 

  • Création et suppression de poste – Adjoint Technique – 31.83/29.35 – service Restauration
  • Création et suppression de poste – Adjoint Technique – 25.23/30.30 – service Restauration
  • Création et suppression de poste – Adjoint Technique – 17.50/35 – pôle Petite Enfance
  • Création et suppression de poste – Adjoint Technique – 27.58/26.35 – service ATSEM
  • Création de poste – Adjoint Technique – 35 – service Police Municipale
  • Création de poste – Agent Territorial spécialisé des écoles maternelles – 33.50 – service ATSEM
  • Création de poste – Adjoint Technique – 33.50 – service ATSEM
  • Création de poste pour accroissement temporaire d’activité – Agent de surveillance de la voie publique – 35 – service Police Municipale
  • Mise à jour du tableau des effectifs – 28.07.2022
  • Modification des modalités d’attribution du RIFSEEP
  • Modification de la délibération 37-2022 relative à la révision des tarifs ALAE et ALAE MERCREDI
  • Participation aux frais de scolarité demandée aux communes extérieures pour l’année scolaire 2021/2022
  • Acquisition d’un bien par voie de préemption – 12 rue de Fenouillet
  • Avis sur le projet d’exploitation d’une installation de stockage, dépollution et démontage de véhicule hors d’usage sur la commune de Fenouillet
  • Travaux SDEHG – Rénovation de l’éclairage public – Appareil type boule – 2ème tranche
  • Extinction de l’éclairage public en cœur de nuit
  • Autorisation de dépôt de demande de subvention à la DRAC – Aide à l’informatisation de la bibliothèque municipale

Comptes-rendus des séances

(mis en ligne après le Conseil municipal, dès sa rédaction. Lorsque le Procès-Verbal est validé, le Compte-Rendu est retiré).

Procès Verbaux des séances

(mis en ligne après l’adoption lors du Conseil municipal suivant, il contient un résumé de la teneur des débats du Conseil municipal).

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