Les Conseils municipaux

 
Prochain Conseil : Lundi 30 janvier à 19h Salle du Conseil Municipal
 

ORDRE DU JOUR 

    • Rendu des décisions prises par le Maire

    DOMAINE ET PATRIMOINE

    • Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AD 110 à Toulouse métropole
    • Acquisition du terrain situé rue de Lespinasse parcelle AC46

    URBANISME

    • Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

    RESSOURCES HUMAINES

    • Création de poste – pôle petite enfance – auxiliaire de puériculture
    • Suppression de poste – pôle direction – adjoint administratif principal 1ère classe
    • Mise à jour du tableau des effectifs (01.02.2023)

    COMMANDE PUBLIQUE

    • Convention de groupement de commande de Toulouse métropole – mise en conformité RGPD
    • Convention de groupement de commande de Toulouse métropole – services de télécommunication – adhésion à l’offre du RESAH

    FINANCES

    • Attribution de compensation suite à la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC)
    • Débat d’orientation budgétaire – exercice 2023

      Comptes-rendus des séances

      (mis en ligne après le Conseil municipal, dès sa rédaction. Lorsque le Procès-Verbal est validé, le Compte-Rendu est retiré).

      Procès Verbaux des séances

      (mis en ligne après l’adoption lors du Conseil municipal suivant, il contient un résumé de la teneur des débats du Conseil municipal).

      Partager sur les réseaux sociaux

      Facebook
      Twitter
      LinkedIn
      WhatsApp
      Telegram